Responsable de traitement
TTS Corp, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital social de 1 000 €, SIREN 108 729 641, dont le siège social est situé 61 rue de Lyon, 75012 Paris, est responsable du traitement des données personnelles collectées via le site ttscorp.fr, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et à la loi Informatique et Libertés.
Données collectées
Selon les formulaires que vous utilisez, nous collectons :
- Tunnel de commande : nom, prénom, adresse email, statut d'acceptation des CGV, demande d'exécution anticipée, adresse IP et horodatage — enregistrés à des fins de preuve contractuelle avant tout paiement ; adresse de facturation collectée par Stripe au moment du paiement.
- Formulaire de rétractation : nom, prénom, référence de commande ou email, adresse email de contact, contenu de la déclaration, adresse IP et horodatage.
- Formulaire de contact : nom, email, sujet et contenu du message.
- Paiement : les données de carte bancaire sont saisies directement sur l'interface sécurisée de Stripe et ne transitent jamais par nos serveurs.
Finalités du traitement
- Gestion et exécution des commandes et prestations ;
- Constitution de la preuve de l'acceptation des CGV et de la demande de commencement anticipé (art. L221-25 du Code de la consommation) ;
- Traitement des déclarations de rétractation (art. D221-5 du Code de la consommation) ;
- Réponse aux demandes adressées via le formulaire de contact ;
- Respect de nos obligations légales, comptables et fiscales.
Base légale
Ces traitements reposent sur l'exécution du contrat conclu avec vous, le respect de nos obligations légales, et notre intérêt légitime à assurer la preuve et la sécurité de nos transactions.
Destinataires des données
Vos données peuvent être transmises aux sous-traitants suivants, strictement nécessaires au fonctionnement du service :
- Neon (hébergement de la base de données) ;
- Stripe (traitement des paiements par carte bancaire) ;
- Resend (envoi des emails transactionnels) ;
- Netlify (hébergement de l'application et traitement du formulaire de contact).
Ces prestataires sont susceptibles de traiter des données en dehors de l'Union européenne ; le cas échéant, ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées (clauses contractuelles types de la Commission européenne).
Durée de conservation
Les données relatives aux commandes et aux déclarations de rétractation sont conservées pendant la durée nécessaire à l'exécution du contrat, puis pendant les durées de prescription légale applicables (notamment à des fins comptables et probatoires). Les données issues du formulaire de contact sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande.
Enregistrement des séances
Les séances de coaching peuvent faire l'objet d'un enregistrement audio et/ou vidéo, aux fins de suivi pédagogique de votre accompagnement et de preuve de la fourniture de la prestation.
Cet enregistrement repose sur votre consentement, recueilli oralement en début de chaque séance. Il est entièrement facultatif : votre refus est sans conséquence sur le déroulement de la séance ou sur la poursuite de l'accompagnement.
Les enregistrements sont conservés pendant une durée de [À COMPLÉTER] à compter de la séance concernée, puis supprimés.
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, y compris en cours de séance, en le signalant à l'intervenant, ou ultérieurement en écrivant à thierry.techsales@gmail.com. Le retrait de votre consentement n'affecte pas la licéité des enregistrements déjà réalisés sur la base de ce consentement.
Toute utilisation d'un enregistrement à d'autres fins, notamment de communication, est subordonnée à un accord écrit distinct et spécifique de votre part.
Cookies et traceurs
ttscorp.fr n'utilise aucun outil de mesure d'audience, de publicité ciblée ou de traceur non essentiel par défaut. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires (par exemple lors de la redirection vers l'interface de paiement Stripe) peuvent être déposés.
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à thierry.techsales@gmail.com. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Sécurité
TTS Corp met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données contre toute perte, accès non autorisé ou divulgation.
Contact
Pour toute question relative à cette politique de confidentialité, contactez-nous à thierry.techsales@gmail.com.